Conseil Municipal du 21 novembre 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES EN VUE DE LA PREPARATION DU BUDGET PRIMITIF 2004 - Délibération
2FINANCES - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - VILLE ET ATELIERS LOCATIFS - Délibération
3FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
4FINANCES - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR SURCHARGES FONCIERES SOLLICITEE PAR TROIS BAILLEURS - Délibération
5FINANCES - REMISE D'UNE DETTE DE LOYER POUR UN COMMERCANT DE LA GRANDE PRAIRIE - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION DE VOIES NOUVELLES DANS LA ZAC PLAIN CHAMPS II - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION DE VOIRIE AVEC LA SOCIETE ETPM 69 POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE 3 RUE PASTEUR - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - TRAVAUX D'ENTRETIEN DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS POUR LES ANNEES 2004 A 2006 - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
9JURIDIQUE ET PATRIMOINE - RETROCESSION A LA VILLE DE CHELLES DES VOIES, DES DELAISSEES DE VOIRIES ET TERRAINS NON UTILISES PAR LA SEML CHELLES AVENIR DANS LE SECTEUR NORD DE L'AVENUE DU GENDARME CASTERMANT - Délibération
10CULTURE - REHABILIATION DU THEATRE 2EME TRANCHE - AVENANTS AUX LOTS 1,2,3,4,5 ET 6 - Délibération
11TRANSPORTS - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT DU BASSIN CHELLOIS ET DES COMMUNES ENVIRONNANTES (SITBCCE) POUR L'ANNEE 2002 - Délibération
12TRANSPORTS - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE DU STIF AUX COUTS D'EXPLOITATION DE LA GARE ROUTIERE DE CHELLES, AU TITRE DE L'AMELIORATION DE LA QUALITE DE SERVICE. - Délibération
13TRANSPORTS - CONVENTION RELATIVE AU REMBOURSEMENT A LA VILLE DE CHELLES DES MOYENS COMMUNAUX MIS A DISPOSITION POUR LE FONCTIONNEMENT DU SITBCCE - Délibération
14RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE POUR LA GEOTHERMIE - Délibération
15SERVICES TECHNIQUES - SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN Ile-De-France - RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2002 - Délibération
16SOCIAL - APPROBATION DU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA DIRECTION ET LA COORDINATION DES CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE CHELLES - Délibération
17SOCIAL - PROTOCOLE DE COLLABORATION ENTRE L'UNITE D'ACTION SOCIALE, LE CCAS ET LA VILLE DE CHELLES - Délibération
18EDUCATION - ENSEIGNEMENT SPECIALISE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL POUR LES CLASSES D'AMBLYOPES CLISS 4 DE L'ECOLE DES ARCADES VET HANDICAPES MOTEUR MELANIE 5 DE L'ECOLE DES TOURNELLES - Délibération
19EDUCATION - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX FRAIS DE SCOLARITE DES TROIS ENFANTS CHELLOIS SOUFFRANT D'UN HANDICAP ET FREQUENTANT DES ECOLES SPECIALISEES - Délibération
20EDUCATION - TRANSPORTS SPECIAUX SCOLAIRES - APPROBATION DE DEUX CONTRATS AVEC LES TRANSPORTEURS - Délibération
21SPORT - ACTION EN DIRECTION DES PERSONNES HANDICAPEES - SUBVENTION POUR FORMATION D'EDUCATEURS SPORTIFS - Délibération
22SPORT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération
23SPORTS - APPROBATION DES MARCHES DE TRAVAUX - LOT N°4 - REHABILITATION DU CENTRE NAUTIQUE MUNICIPAL 1ère TRANCHE - Délibération
24NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE ET SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS (AUTOCOMMUTATEUR ET SERVICES ASSOCIES) POUR L'HOTEL DE VILLE ET DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX - Délibération
25PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI DE RESPONSABLE DU SERVICE COMMUNICATION - Délibération
26ASSURANCES - DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE DU A LA SECHERESSE DE L'ÉTÉ 2003 POUR LA COMMUNE DE CHELLES - Délibération
27COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
28MOTION SUR LES EFFECTIFS DE LA POLICE NATIONALE DANS LA CIRCONSCRIPTION DU COMMISSARIAT DE CHELLES - Délibération